CONSEILS & COMMISSIONS

LE CONSEIL DE CLASSE

ET LA COMMISSION D'APPEL

 

LE CONSEIL DE CLASSE 

§         Il a lieu à chaque fin de trimestre.

 

§         Il est composé de :

o        Tous les professeurs de la classe

o        deux parents délégués élus suite aux élections

o        deux élèves délégués, élus par la classe

 

§         Il est présidé soit par le chef d’établissement, ou son adjoint ou le CPE.

 

§         Il se déroule en plusieurs phases :

o        Une appréciation générale de la classe faite par le professeur principal

o        Une appréciation de chaque matière par les professeurs concernés

o        Les remarques des parents délégués

o        Les remarques des élèves délégués

o        Le passage au cas par cas des élèves

 

§         A la fin des conseils sont décernés des récompenses ou des avertissements :

o        Félicitations

o        Compliments

o        Encouragements

o        Avertissement de travail

o        Avertissement de conduite

o        Avertissement de travail et de conduite

 

§         Les passages et orientations sont discutés au dernier conseil.

 

§         Les décisions prises  peuvent être contestées par les parents, c’est l’appel.

 

LA COMMISSION D’APPEL

§         Les décisions d’orientation arrêtées par les chefs d’établissement en fin de 6ème, de 4ème et de 3ème sont susceptibles d’appel, dans un délai de trois jours ouvrables à compter de la réception de la notification de ces décisions par la famille. Pour la classe de 5ème ceux les parents qui décident.

 

§         La commission est composée  de :

o        Un président (Principal de Collège)

o        Deux principaux ou principaux adjoints

o        Un représentant du CIO

o        Un conseiller Principal d’Éducation

o        Trois professeurs

o        Trois parents d’élèves

o        Un médecin scolaire

o        Une assistante sociale

 

 

§         Les membres de la commission sont nommés par l’inspecteur d’académie. Pour les parents d’élèves, ils sont nommés sur proposition des fédérations, La PEEP et la FCPE.

 

§         Seules ces deux associations sont présentes à ces commissions.

 

 

§         Le déroulement : Le dossier est présenté par le professeur principal et complété par le conseiller d’orientation psychologue. Le président demande ensuite, à la famille ou au jeune de présenter son point de vue. La commission peut poser des questions pour mieux comprendre le cas de l’élève.

 

§         Conseil aux parents : Il est très important de contacter avant la commission d’appel le parent PEEP qui siège. Les coordonnées des parents sont fournies par le collège. Vous pouvez aussi contacter les responsables PEEP du collège.